Mentions légales

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ :
Ce site est édité par la société REAL STAMM propriétaire de la marque ROYAL MER :
SAS au capital de 565.000 euros
SIRET : 819 039 330 00033
Siège social : 40 rue Levavasseur 35800 DINARD
Tél. : (33) 02 23 17 57 95

 

CRÉDITS :
http://www.royal-mer.comest l’adresse Internet officielle du site de la marque ROYAL MER.
Directeur de la publication : Xavier LÉPINE
Crédit photo : Place Cliché pour ROYAL MER.

 

CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de ROYAL MER (http://www.royal-mer.com) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société REAL STAMM n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société REAL STAMM qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

PROPRIÉTÉ – COPYRIGHT :
La présentation et le contenu du site http://www.royal-mer.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société REAL STAMM ou de tiers ayant autorisé la société REAL STAMM à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société REAL STAMM à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
La société REAL STAMM vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société REAL STAMM, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société REAL STAMM peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site http://www.royal-mer.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à : REAL STAMM – ROYAL MER 40 rue Levavasseur 35800 DINARD.

 

COOKIES :
ROYAL MER ne collecte aucunement des informations personnelles lorsque vous vous rendez sur son site Internet. Cependant, lors de l’ouverture des pages du site Internet, ROYAL MER utilise des cookies dont le but est d’empêcher que vous ayez sans cesse à réactualiser des informations importantes qui facilitent la navigation au sein du site.

Les cookies sont de petits fichiers stockés sur le disque dur de votre ordinateur. Un accès n’a donc lieu que de manière impersonnelle et seulement lorsque vous vous rendez sur notre site Internet. Aucun autre site Internet ne peut accéder à ces informations.

La plupart des cookies que nous utilisons sont supprimés du disque dur dès la fermeture de votre navigateur (les « cookies de session »). D’autres cookies restent présents sur votre ordinateur et nous permettent de le reconnaître lors de votre prochaine visite sur notre site (ils sont appelés cookies permanents). Nos entreprises partenaires ne sont pas autorisées à collecter, traiter ou utiliser des données personnelles via notre site Web au moyen de cookies.

 

HÉBERGEMENT :

Magix Online

CONSEIL – CRÉATION – DÉVELOPPEMENT : IMAGES CREATIONS
Technopole de la Fleuriaye
3, rue Alessandro Volta – BP 10709
44481 CARQUEFOU Cedex (Nantes)
http://www.imagescreations.fr